Marque expirée - Marque en non vigueur

CREADEVIS
FPEE INDUSTRIES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3540251
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/11/2017
CREADEVIS de FPEE INDUSTRIES

Présentation de la marque CREADEVIS

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CREADEVIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FPEE INDUSTRIES domicilié(e) Zone Industrielle,72350 BRULON - 72350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 480 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREADEVIS est expirée depuis le 28 novembre 2017.

FPEE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : L ALLIANCE DES PERFORMANCES BAIE BLEUE , L'ALLIANCE DES PERFORMANCES , Art & Fenêtres L'ART D'ÊTRE UNIQUE , Art & Fenêtres En toute confiance. , CREATARIFS , NEWPORT , BAIE BLEUE , BLEU BAIE , DIANE EVOLUTION , NEWPORT Portails & clôtures


FPEE INDUSTRIES S.A.S. - Zone Industrielle,72350 BRULON - 72350 - France - SIREN 323480061


Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et portes métalliques ; portails et portes de garage métalliques ; clôtures métalliques, volets, volets roulants et caissons de volets roulants métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; barreaux de grilles métalliques ; cadres de fenêtres et de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; galets et garnitures de fenêtres et de portes métalliques ; ferme-porte [non électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ; marquises [construction] métalliques ; marteaux et seuils de portes métalliques ; moustiquaires [châssis métalliques] ; poignées de portes [en métal] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu'électriques] ; sonnettes ; stores d'extérieur métalliques ; chaînes de sûreté ; vasistas métalliques ; verrous ; croisillons de portes et de fenêtres [métalliques] ; blindages de portes métalliques ; panneaux de portes et de fenêtres métalliques ; boîtes aux lettres [métalliques], entrées de boîtes aux lettres [métalliques] ; numéros de maisons non lumineux [métalliques].

Logiciels (programmes informatiques) de calcul de devis ; logiciels destinés à la sélection de menuiseries ; logiciels destinés à la consultation de documents techniques et commerciaux dans le domaine des menuiseries de bâtiments.

Matériaux de construction non métalliques ; vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; portes de garage et portails non métalliques ; volets, volets roulants et caissons de volets roulants non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes [non métalliques] ; barreaux de grilles non métalliques ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ; arrêts de fenêtres non métalliques ; galets, croisillons et garnitures de fenêtres et de portes non métalliques ; grilles non métalliques ; huisseries non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises [construction] non métalliques ; poignées de portes [non métalliques] ; serrures non métalliques [autres qu'électriques] ; seuils de portes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile ; persiennes d'extérieur non métallique ; vasistas non métalliques ; blindages de portes non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ; portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant [construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à l'exception du verre pour vitres de véhicules] ; moustiquaires [châssis non métalliques].